J.O. 220 du 23 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16238

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Arrêté du 1er septembre 2003 portant nomination à la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

NOR : DEVN0320295A


Par arr»té de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 1er septembre 2003, sont nommés membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive :


1° Au titre des responsables d'établissement


Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Caillé (Patrick), suppléant ;

M. Hignette (Michel), titulaire ; M. Alayse (Jean-Paul), suppléant ;

M. Boisard (Jean-Jacques), titulaire ; M. Haelewyn (Franck), suppléant ;

M. Clipet (Lionel), titulaire ; M. Favre (Robert), suppléant ;

M. Maurice (Daniel), titulaire ; M. Poullain (Eric), suppléant ;

M. Biévelot (Maurice), titulaire ; M. Martin (Pascal), suppléant ;

M. Faivre (Jacques), titulaire ; M. Leportois (Didier), suppl°ant ;

M. Renaud (Bernard), titulaire ; M. Varin (Jean-Philippe), suppléant ;

M. Moyne (Gilles), titulaire ; M. Marchive (Guy), suppléant.


2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général

du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant


M. Bauer (Marcel), titulaire ; M. Broda (Stéphane), suppléant ;

M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Collot (Alain), suppléant ;

M. Herrenschmidt (Nicolas), titulaire ; M. Ridell (Michaël), suppléant ;

M. Mailletas (Christian), titulaire ; M. Echaubard (Michel), suppléant ;

M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Simon (Roland), suppléant ;

M. Bour (Roger), titulaire ; M. Thorens (Bernard), suppléant ;

M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Moutou (Franéois), suppléant ;

M. Vast (Claude), titulaire ; M. Goin (Patrick), suppléant.